Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERBATSOL
/
JADE médical
Marque expirée - Marque en non vigueur

JADE médical
SERBATSOL SARL

Numéro de dépôt :
3523004
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017
JADE médical de SERBATSOL

Présentation de la marque JADE médical

Déposée le 5 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERBATSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JADE médical »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERBATSOL domicilié(e) 8 du Docteur Charcot, BP 54,91420 MORANGIS - 91420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERBATSOL SARL Mr HUBERT Bruno, jean domicilié(e) 8 rue du Docteur Charcot,91420 MORANGIS - 91420 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 07 10 11 12 16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADE médical est expirée depuis le 5 septembre 2017.

SERBATSOL a également déposé les autres marques suivantes : SERBATSOL FOURNITURES D'HYGIENE , SNA PEI 2006 Syndicat National Autonome , Val De France Propreté , NET ET BIEN , JADE nature , Jadéo , ATTALION , ESSI , JADE médical , La Méditerranéenne De Nettoyage


SERBATSOL SARL - 8 du Docteur Charcot, BP 54,91420 MORANGIS - 91420 - France


SERBATSOL SARL Mr HUBERT Bruno, jean - 8 rue du Docteur Charcot,91420 MORANGIS - 91420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479787 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

– produits chimiques destinés à l'industrie, produits chimiques destinés à conserver les aliments, adhésifs destinés à l'industrie, sels à usage industriel, colorant à usage industriel.

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, produits de rasage tous les produits precités étant à usage médical.

– machines d'aspiration à usage industriel.

– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, … vêtements speciaux pour salles d'opération, appareils de massage, draps chirurgicaux, …mobilier spécial à usage médical.

– appareils de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires… appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

– chariots de manutention.

Adhésifs (matières collantes) pour le ménage, mouchoirs en papier, serviettes de toilette et linge de table en papier, papier hygiènique, sacs à déchets, à ordures en papier ou en matière plastique.

– caoutchouc, … gants isolants, sacs et sachets d'emballage (enveloppes, pochettes) en caoutchouc.

– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux precieux, ni en plaqué).